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Banque de réescompte de la Sarre

Présentation des notices

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  • 1069200415 AR 9 à 60, 10692004015 AR 24
    Titre : 2 Administration générale
    Date : 1946/1960

    • 1069200415 AR 35 à 41
      Titre : 2.2 Relation de place avec établissements et organisations professionnelles bancaires
      Date : 1940/1959

      • 1069200415 AR 41
        Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.3. Organisation du système bancaire en Sarre Chambres de compensation de Sarrebruck, Neunkirchen, Sarrelouis et St-Ingbert, création et gestion : convention, correspondance, note, règlement (Janv. 1948 - avr. 1958). Constitution d'un marché de valeurs en Sarre, étude préliminaire : rapport, correspondance, note, presse, imprimé, loi (Juin 1950 - juin 1952) ; arrêté, rapport, presse (Août 1950). Techniques bancaires, Étude : rapport, presse, note (Mai 1947 - nov. 1949) ; Instauration et réintroduction en Sarre (Publicités des protêts, avances sur titres, exécutions forcées des hypothèques, hypothèques sur immeubles détruits, apurements des valeurs mobilières et secret des banques) : correspondance, presse, note, procès-verbal de séance, rapport, formulaire, circulaire (Janv. 1948 - août 1950) ; Normalisation des formulaires d'effets de commerce : correspondance, formulaire (Oct. 1952 - janv. 1953). Paiements des intérêts ou remboursements d'obligations émises par des institutions liquidées ou se trouvant hors de la Sarre, traitement avec le Service des titres de la Banque de France et les établissements financiers sarrois : correspondance, pièce comptable, liste (Janv. 1948 - avr. 1953).
        Date : 1947-1958

    • 1069200415 AR 42
      Titre : 2.3 Règlements des titres de paiements présentés par les prisonniers de guerre allemands résidant en Sarre

    • 1069200415 AR 42 à 43
      Titre : 2.4 Installation de la BRS

      • 1069200415 AR 42
        Titre : Résolution des problèmes d’acheminement de courrier : correspondance, note, nov. 1947 – déc. 1953 ; Résolution des problèmes de voitures : correspondance, note, pièce comptable, fév. 1948 – sept. 1952 ; Acquisition d’uniforme pour les chauffeurs auprès des Vêtements MATHY – Strasbourg : correspondance, étoffe, pièce comptable, déc. 1948 – déc. 1949 ; Acquisition de tables de triage : correspondance, sept 1948 – fév. 1949. Nov. 1947 – déc. 1953 Frais de fonctionnement (Office des changes, bâtiment, personnel, opération pour le Trésor) et recherche de commissions sur les transactions : correspondance, état, note, projet. Nov. 1948 – nov. 1949

      • 1069200415 AR 43
        Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.5. Installation de la BRS Règlement des problèmes fiscaux : correspondance, note, rapport, circulaire (Janv. 1948 - août 1951).

    • 1069200415 AR 43 à 44
      Titre : 2.5 Introduction du franc en Sarre
      Date : 1947/1959

      • 1069200415 AR 43
        Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.5. Installation de la BRS Règlement des problèmes fiscaux : correspondance, note, rapport, circulaire (Janv. 1948 - août 1951). 2.6. Introductions monétaires Conversion monétaire du Reichsmark, Sarre - Échanges des billets de banque - instruction à l'usage des bureaux de changes / Saar - Umtausch der Banknoten - Vorschrift für die Wechselstellen [1947] ; Détermination du sort des Reichsmark conservés par la Banque de France à Sarreguemines pour le compte du Trésor français : correspondance, note (Janv. - juin 1948) ; Suivi de l'application aux avoirs sarrois en Allemagne occidentale de la conversion en Deutsche Mark : correspondance, presse, arrêté, ordonnance, statut, J.O., procès-verbal de réunion, note (Avr. 1948 - mars 1949) ; Établissement des procédures de déblocage des avoirs sarrois en Allemagne et allemands en Sarre libellés en Reichsmark en collaboration avec la Mission financière de la Mission diplomatique française en Sarre : correspondance, note, circulaire, rapport (Mai - sept. 1952). Introduction du franc en Sarre, Cadre juridique : J.O., loi, arrêté, décret, presse (janv. 1941 - fév. 1949) ; Appréciation d'un rapport pour l'École nationale d'administration : rapport, note, correspondance, (mai - juin 1949) ; Cadre législatif et réglementaire : loi, décret, ordonnance, arrêté (Juin 1947 - mai 1949) ; Mouvements des monnaies fiduciaires au cours de la période préparatoire : correspondance, note, état (Nov. 1947) ; Gestion : correspondance, procès-verbal, état, note (Nov. 1947 - août 1948).

      • 1069200415 AR 44
        Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.6. Introductions monétaires Introduction du franc en Sarre, Règlement des frais d'introduction : correspondance, état, liste, pièce comptable, note (Nov. 1947 - juin 1949) ; Préparation et applications des mesures concernant les "lettres de garantie", le "déblocage des 20%" et les "mutations immobilières" : correspondance, état, presse, note (Déc. 1947 - janv. 1952) ; Comptes créditeurs tenus dans les banques sarroises au nom de personnes connues avec certitude comme résidant dans la zone française d'occupation en Allemagne, relevés en application de l'instruction 23/MC du Haut-commissariat de la République française en Sarre prescrivant l'envoi à tous les titulaires de comptes créditeurs N.S.B. connus avec certitude comme résidant dans la zone française d'occupation en Allemagne d'une circulaire modèle A : correspondance, liste, état (Avr. - mai 1948) ; Déblocage de la part résiduelle des avoirs en banques : correspondance, note, presse (Oct. 1948 - mars 1949). Monnaie divisionnaire sarroise, suivi de l'émission et de la circulation : correspondance, presse, note, loi, état (Août 1954 - juin 1959). Aspects d'une nouvelle conversion monétaire en Sarre (Fév. 1956), Ébauches : rapport, note ; Rapport final.
        Date : 1947-1959

    • 1069200415 AR 45 à 46
      Titre : 2.6 Liquidation de la banque centrale du land de Sarre
      Date : 1947/1959

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